Mentions légales

Industrie40.fr est un site édité par Gimelec Promotion

Informations générales

Ce site www.industrie40.fr est la propriété du GIMELEC Promotion, dont le siège est situé 17 rue de l’Amiral Hamelin – 75116 PARIS – Tél. 33 1 45 05 70 70 – Directeur de la Publication : Antoine de FLEURIEU.

Hébergement

O2Switch

Crédits

Photos
Adobe Photostock

Conception et réalisation du site 
I4You – Bormes les Mimosas

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle. Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site par le GIMELEC Promotion, à l’exception de l’iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du GIMELEC <Promotion, à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront pas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires. Le GIMELEC Promotion se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques. Le GIMELEC Promotion et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive du GIMELEC Promotion. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Liens hypertextes

Le GIMELEC Promotion autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.gimelec.fr après une simple information préalable du GIMELEC Promotion. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Le GIMELEC Promotion se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Interdiction de mirroring

Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n’est autorisée.

Droit applicable

Ces conditions d’utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Sites liés

Le GIMELEC Promotion décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. Le GIMELEC Promotion décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.industrie40.fr